Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TUTTI PANINI
CHEVALIER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95562132
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TUTTI PANINI

Déposée le 8 mars 1995 par CHEVALIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTTI PANINI »

Le déposant est CHEVALIER Jean-Michel, domicilié(e) 118 bis rue Vigier, 44400 REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHEVALIER Jean-Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

CHEVALIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : INNO TECH ENVIRONNEMENT , moove


CHEVALIER Jean-Michel - 118 bis rue Vigier, 44400 REZE - France


Mr CHEVALIER Jean-Michel - France


Inscription le 6 janvier 2000 - Rejet total n°292956 - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 2000-01-06

Café, thé, cacao, sucre... Bières, eaux minérales et gazeuses... Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.